De Kantorowicz, on ne peut malheureusement rien signaler en langue française, mais son « manifeste », signé Gnaeus Flavius, a été réédité en allemand : Kantorowicz 2002 (il fut traduit en italien par Majetti en 1908 à Milan chez Remo Sandron et cette traduction a été réimprimée en 1988 à Bologne par Arnaldo Forni Ed.). Contributi al realismo giuridico. 32À dire vrai, on aurait pu s’épargner cette fastidieuse démonstration en se contentant de citer Olivecrona ou Ross : l’un comme l’autre n’ont jamais accordé tellement d’importance aux déclarations pro-positivistes du maître bordelais, et pour cause. cit., p. 140. Proche de DURKHEIM, influencé par COMTE, DUGUIT fait de la méthode sociologique et du positivisme les fondements de sa construction théorique. règle juridique, cette violation entraine une sanction qui est socialement organisée : cet pluraliste1: Duguit ou Hauriou refusaient d’ailleurs expressément cette association. À cet égard, on ne peut contester que Carré de Malberg ait cherché à distinguer entre deux types de questions : à l’origine de l’État, il n’y a de place que pour du fait, et non pour du droit. D'autres courants, plus inspirés par la sociologie, sont parfois rattachés au positivisme, même si ce rapprochement est très contesté. Or, cela n’implique pas nécessairement, comme on a pu l’envisager dans un premier temps, que Carré de Malberg confonde le fait et le droit mais, au contraire, qu’il cherche à établir entre eux une discrimination forte, comme d’autres entre deux types de questions, celles historiques et celles juridiques. d’autre part, la critique de la fiction de la souveraineté. 39 €, La formation professionnelle dans les services publics, Fonction(s) publique(s) : le défi du changement, The Medieval Foundations of International Law, La tradition constitutionnelle de la monarchie parlementaire en Europe, Justice et société coloniales en Nouvelle-France, This content is for registered users only. Buenos Aires : Astrea (1985 ; 2000). L’État collaboration de Duguit et l’État institutionnel de Hauriou traduisent chacun cette . V. Ottonelli (Olivecrona 2000b).–––, 2000b : La realtà del diritto. Rappelons que Carré de Malberg soutenait que ces doctrines reposaient sur une confusion entre des éléments de faits et des éléments de droit qui déterminent l’« essence juridique » de l’État. présenterait pas de spécificité, étant un groupe comme un autre1. je n’admets comme réel, dans le monde social comme dans le monde physique, que ce que je constate par l’observation directe ; et tout ce que je constate ainsi, je l’admets comme réel. ), op. alors trois grandes catégories d’actes juridiques3: l’actes-règle à portée générale et visant à Trad. 5 Avant d’aller plus loin, il convient d’écarter une hypothèse à première vue féconde mais qui, à l’examen, doit être abandonnée, selon laquelle le réalisme juridique tel que le pratiquent et le conçoivent les Scandinaves n’aurait pu « prendre » (comme on le dit d’une sauce ou d’un alliage) parce que, traditionnellement, le milieu intellectuel français a toujours été rétif à l’empirisme. C'est le cas de l'objectivisme sociologique (Duguit, Scelles), du réalisme sociologique américain (Pound, Holmes) ou du … Trouvé à l'intérieur – Page 147De sa foi sociologisante , Duguit n'apporte aucune démonstration ni justification . ... À partir de son aversion pour le droit naturel , il façonne un positivisme « sociologique » qui se situe dans la lignée du sociologisme durkheimien ... Please, Copyright © 2021 Portail Universitaire du droit - Tous droits réservés, Léon Duguit : De la Sociologie & du Droit. Les faits juridiques n’apparaissent pour Duguit Hägerström critiquait violemment ce qu’il appelait le « pur empirisme ». C’est cette thèse que défendent les scandinaves et que Olivecrona illustre à plusieurs reprises. Duguit est un juriste. 4 DUGUIT (L.), Leçons de droit public général, op. cit., pp. 2 Bien évidemment, cela n’exclut pas un refus, proprement empiriste, de la connaissance a priori ni n’est incompatible avec une des premières critiques systématiques des théories éthiques. a- La proposition (britannique) d’un État pluraliste : une origine doctrinale française, 155. Si la science positive ne peut reposer sur un idéal, la mission essentielle Et si ces essences ne peuvent être saisies qu’au travers de conceptions a priori, à quoi servent les données du droit positif ? Constitutionnalisme et exclusion : critique du regard français sur le modèle canadien de pluralisme, Difficulté 1 : le pluralisme comme « supplément » au monisme étatique, Difficulté 2 : un paradigme pluraliste pour une phénoménologie positiviste, Le pluralisme comme « hypothèse critique » : déplacer la comparaison, Nous voici donc « en présence d’une galaxie de concepts qui constituent l’arrière-plan indispensable » du droit constitutionnel ou piège de la dérive dogmatique du discours 7 La, La forclusion française de la science constitutionnelle : le positivisme juridique, De la personnalité juridique aux personnalités de l’État : identités du souverain, Tensions pluralistes et positivisme sociologique : personnalités de l’État chez Léon Duguit et Maurice Hauriou, Une pluralité saisie par le constitutionnalisme pluraliste canadien, Le constitutionnalisme entre transition épistémologique et discours structural, Le constitutionnalisme pluraliste et les variations exclusives de citoyenneté, Le différentialisme pluraliste canadien : entre égalité, socialité, et normativité, Critiques des frontières identitaires du différentialisme canadien, Le jeu exclusif de l’égalité morale : identifications et exclusions, Différentialisme canadien et citoyenneté sexuelle : les frontières du « normal », La figure de la République en droit public et le refoulement du pluralisme, Le pluralisme institutionnel : un refoulement râte du pluralisme en France, Identification et personnalité juridique du sujet : concaténations identitaires, Identification et abstraction de l’identité du citoyen : naturalisations françaises, Le pluralisme et l’État administratif en France : vers un État pluraliste (? L’État ne Il ne considère comme règle de droit que ce qui est reconnu et effectivement pratiqué par les états ; il y a donc absence des conceptions subjectives du droit. cit., pp. Reprenant la formule de Raymond Aron à propos de la sociologie de Durkheim, on peut dire que Duguit a conçu son positivisme « comme la contrepartie scientifique du socialisme » . Collègue de Durkheim, il devient professeur de droit public et doyen de l'Université de Bordeaux. Agostino Carrino, Dio e Stato. En sorte qu’il faut distinguer trois types de questions : celle de l’origine de la première constitution, qui est une question historique et concerne donc les historiens, celle du fondement de la Constitution ou plus généralement du droit, qui est une question morale et concerne l’éthique, celle du mode de production du droit, qui ne concerne que la science du droit. Agostino Carrino. Saggi sul realismo giuridico, Diritto e Magia. An Exercise of Hard Legal Positivism. Turin : Giappichelli. A dialogue between a philosopher & a student of the common laws of England (1681). 160. ital. Élève de Durkeim, Duguit est un des précurseurs du positivisme sociologique. 102–116. [En espagnol in : Carlos E. Alchourrón & Eugenio Bulygin, Análisis lógico y Derecho. On sait qu’il affirme haut et fort que l’État est une unité de personnes et de temps.33 Mais d’où lui vient cette unité ? 185-196, p. 187. personnification d’une Nation, ni une puissance commandante, mais un État collaboration. fçse par le baron d’Holbach [1772]. 120–121. Trouvé à l'intérieur – Page 70Telle est en substance la notion de positivité , partant la notion de droit positif , qui est au ceur , soit du positivisme sociologique , de Jèze à Capitant et d'Ehrlich à Duguit , soit du positivisme psychologique , d'A . Hagerström à ... 167–182.–––, 2004c : La délégation de pouvoir. Cette doctrine a été illustrée par des auteurs comme Duguit et Scelle. Hägerström n’était pas en reste qui avait consacré de minutieuses analyses à la théorie de l’État de Kelsen, v. Hägerström (1953 : 257 s.). Le réalisme juridique et le positivisme sociologique de Léon Duguit le conduisent à une méthodologie radicale : la science juridique doit être seulement constituée de ce que l’expérience peut objectivement constater. Annales Historiques de la Révolution Française (2002) 328. condition spécifique. Michel VILLEY, 1956 : Compte-rendu de Axel Hägerström, Inquiries into the Nature of Law and Morals. Pour sa présentation critique de Savigny et de l’École historique du droit, v. Kantorowicz (1937 : 326–343). I. Karl OLIVECRONA, 1939 : Law as Fact. Trouvé à l'intérieur – Page 265Mais le positivisme sociologique se trouve en face d'une difficulté qu'il ne peut sous - estimer . ... Léon Duguit ( 1859-1928 ) en convient , aussi admet - il une finalité interne au droit , cause de l'agir de l'homme ( 276 ) . Pour autant, cela ne revient pas à dire que l’État « est » un fait. It presupposes t. LCHOURRON & Eugenio BULYGIN, 1981 : The Expressive Conception of Norms. ), « Introduction », op. Discours politiques. 57ce qui revient à dire, logiquement parlant, que c’est bien l’État qui pose le droit. (1953). . Riccardo GUASTINI, 1997 : Problèmes épistémologiques du normativisme en tant que théorie de la science juridique. Il s'est opposé à Maurice Hauriou, doyen de la faculté de Toulouse, de l'école de la puissance publique. Ainsi que le note O. Jouanjan, dans le système duguiste, la règle Quels sont les enjeux politiques de Le positivisme sociologique. 14 Lorsque Olivecrona prend position en faveur de l’antériorité du droit sur l’État, il précise qu’il se place d’un point de vue historique et reconnaissons que, d’un point de vue historique, la présence du droit à Athènes ou Rome est moins contestable que celle de l’« État ». Juriste français spécialisé dans le droit public, Duguit est connu pour notamment avoir mit au point la méthode du positivisme sociologique en empruntant à Durkheim sa méthodologie sociologique et à Auguste Comte le positivisme. D'autres courants, plus inspirés par la sociologie, sont parfois rattachés au positivisme, même si ce rapprochement est très contesté. Il prépare l'agrégation de … 50Mais cette opposition entre représentation et organe traduit également une opposition entre deux conceptions de l’État ou encore deux conceptions du droit. de droit, ainsi qu’aux controverses constitutionnelles liées à la personnalité juridique de l’État. 1 Sans parler de l’influence que l’école sociologique française a exercé en son temps ; sur ce point v. Faralli 1992 ainsi que 2014. Vol. Law Quaterly Review 53 (1937). Il rejoint alors une conception, très ancienne, qui a toujours refusé de concevoir les êtres collectifs comme des êtres naturels.38 Or, poursuit-il, en réalité, les personnes collectives n’ont point de volonté propre : les décisions prises par l’organe reposent sur un acte de volonté personnelle de celui-ci.39. Au second semestre de l’année 1891, Duguit dirige un séminaire de doctorat sur « l’examen des premiers problèmes de la sociologie générale » [6] [6] Un compte rendu en est donné dans la Revue Internationale de…. Deux ans plus tard, Durkheim publie De la division du travail social. Ross (1958 : 186 & 256) ainsi que, Ross (1997 & 2004c). 6À les lire, il semble bien que, pour ses défenseurs, le réalisme immunise contre deux maux : l’idéalisme et le « volontarisme ». 127–148. Annales de la Faculté de Droit de Strasbourg : La science juridique française et la science juridique allemande de 1870 à 1918. 38 On peut, au moins, remonter à Hobbes et comprendre ainsi le fameux passage du chapitre XVI du Léviathan (1651) : « Une multitude d’hommes devient une seule personne quand ces hommes sont représentés par un seul homme ou une seule personne, de telle sorte que cela se fasse avec le consentement de chaque individu singulier de cette multitude. 34S’il est un auteur français qu’aiment à citer les réalistes scandinaves, c’est bien Carré de Malberg. Or, répondait Hume, pour échapper à la circularité, la seule réponse possible à la question de savoir pourquoi nous devons tenir nos promesses est que cela est utile à la société. cit., p. 211. Parce que le système de droit public, formulé par les lois de la Révolution et reposant sur la souveraineté de l’Etat limité par le droit naturel de l’individu, se désagrège au bénéfice d’un nouveau système d’ordre réaliste et socialiste. sociale8: « la notion de service public vient remplacer celle de souveraineté » et, partant, elle cit., p. 229. cit., pp. On nous pardonnera de ne pas développer ce point pour le moins essentiel car dans sa définition du droit Carré de Malberg ne prend manifestement pas la mesure de ces règles de changement que les réalistes avaient perçues bien plus tôt. Journal for Constitutional Theory and Philosophy of Law / Revija za ustavno teorijo in filozofijo prava. ), op. Achetez neuf ou d'occasion. Positivisme sur le positivisme dans son ensemble culte et les célébrations sont indispensables … fait social est lui-même « toute réaction collective provoquée par un acte individuel. Ainsi Hart en distingue cinq et Bobbio trois. Ed. La 4ème de couverture indique : "Cet ouvrage propose une synthèse à jour (au 1er septembre 2008) du régime juridique des libertés publiques en France. À cette fin, il analyse les sources françaises, notamment à travers l'étude de l ... s’insère dans la société à l’image des autres corporations. Paris : LGDJ. Mais les réalistes sont-ils à proprement parler empiristes ? forme obligatoire de corporation ; l’uniformité est un moyen de préservation de l’autorité. (Les italiques sont de Hume). 484-505, p. 487. Ed. New Essays in Deontic Logic. On sait justement que Duguit entendait s’écarter de la théorie pure du droit en en contestant la distinction entre le Sein et le Sollen : « le droit, écrira-t-il, est un ensemble de règles, mais des règles nées de besoins pratiques qui sont des faits de Sein ».18 D’où une conclusion plus simple qu’il n’est pas besoin d’être grand clerc pour poser : le droit est un ensemble de faits. Qu’est-ce que le positivisme? 28Il faudrait donc admettre cette coïncidence absolue comme le résultat d’une observation de la nature humaine – ce qui laisse songeur sur l’uniformité de cette même nature. Réédition présentée par Éric Maulin. La pensée juridique). 2 WRIGHT (J.) C'est le cas de l'objectivisme sociologique (Duguit, Scelles), du réalisme sociologique américain (Pound, Holmes) ou du … D’autres, au contraire, apparaissent moins gravement atteints. cit., 320 : « his main point is that since society is essentially federal in nature, the body which, seeks to impose the necessary unities must be built that the diversities have a place there in. unitaire de la souveraineté étatique »2, d’où l’intérêt pour les critiques français de la fiction de l’État pluraliste propose de penser l’État sous la forme d’une collaboration contractuelle, en On ne peut qu’en douter si l’on s’en tient à ce que disent d’eux les auteurs scandinaves. 8 C’est Hägerström qui fut le premier à se lancer dans une réfutation systématique, v. Hägerström 1953. Trouvé à l'intérieur – Page 61C'est pratiquement à cette même position que s'est rallié Duguit , après 1901. ... Mais , pour reprendre l'excellente formule de Marcel Waline ( 24 ) , il s'agit bien d'un positivisme sociologique et non juridique : le « juspositivisme ... 135–164. social. Qu’‘est-ce que c’est ? Norberto BOBBIO, 1937 : Compte-rendu de A. Ross, Kritik der sogenannten praktischen Erkenntnis : Zugleich Prolegomena zu einer Kritik der Rechtswissenschaft (1933). 183-184. Fnac : Réimpression de l'édition de 1901, L'État, le droit objectif et la loi positive, Léon Duguit, Dalloz". trouve une origine chez Cole, Figgis et Laski5, et la proposition de ce dernier d’un État C’est l’inventeur du mot positivisme scientifique. Courant sociologique Texte n° 11: 103 E. EHRLICH: La norme juridique est une règle sociale parmi d'autres. 131-149. Ainsi l'Etat, pour nous, c'est l'homme, le … In : Hans Kelsen, Dio e Stato. 7 HARLOW (C.), « The Influence of Léon Duguit on Anglo-American Legal Thought », in MELLERAY (dir. Ed. Alf ROSS, 1933 : Kritik der sogenannten praktischen Erkenntnis. Paris: Dalloz.Ernst CASSIRER, 1996 : Éloge de la métaphysique. DIKÈ Collection dirigée par Josiane Boulad-Ayoub et Bjarne Melkevik « Le soleil ne transgressera pas son orbe (métra). 1Un tel sujet frise la provocation : il semble en effet que les relations entre la doctrine française et le réalisme scandinave n’ont jamais été tellement plus développées que celles qu’entretenaient, à notre connaissance, Georges W. Bush et Jacques Derrida. angl. Le réalisme scandinave dans tous ses états, Le « positivisme » français dans la lumière du Nord, French “positivism” in the light from the North. 2 Hägerström définissait comme « métaphysique » toute « combinaison de mots dont le statut épistémologique ne saurait être déterminé avec certitude par celui qui le prononce ». 32 À dire vrai, on aurait pu s’épargner cette fastidieuse démonstration en se contentant de citer Olivecrona ou Ross : l’un comme l’autre n’ont jamais accordé tellement d’importance aux déclarations pro-positivistes du maître bordelais, et pour cause. Aussi, le. Carlos Santiago NINO, 2000 : Some Confusions around Kelsen’s Concept of Validity. Il est, avec Hauriou (avant que celui-ci ne change de doctrine), le premier représentant de ce qu'on a appelé « l'école du service public », également connue sous le nom d'« école de Bordeaux » (Léon cit., p. 1-22, p. 5. 35 Carré de Malberg (2004 : t. 1, 62, n. 9), souligné par Carré de Malberg. Ed. Aussi critique du droit et défenseur de la théorie de la fonction sociale du droit de propriété, il critique l’État et soutient que ce dernier n'est qu'une modalité … Editeur : L'Epitoge Carlos Santiago NINO, 2000 : Some Confusions around Kelsen’s Concept of Validity. 99–119.–––, 2004a : La validité et le conflit entre le positivisme juridique et le Droit naturel. une modification du droit, l’acte subjectif et mettant une obligation à la charge d’un sujet, et Olivecrona et Ross s’intéressent d’assez près à la doctrine de Duguit lorsqu’ils se penchent sur la question des droits subjectifs, v. not. Une étude sur la philosophie suédoise contemporaine (1939). large frange de la théorie pluraliste prend sa source dans le modèle associatif développé par Ces auteurs reprennent la critique de la fiction de la souveraineté, de sorte à Duguit se veut certes ancré dans les faits mais les faits sont choisis à l’aune de valeurs qui lui sont propres. Interpretations of Modern Legal Philosophies. I. Ce qui les relie (Figgis avec La giurisprudenza come scienza dello spirito. Le mot est utilisé pour désigner une organisation d’un genre spécifique 42, 55à savoir qu’elle dispose d’un territoire et du monopole de la force sur ce territoire. Naples : ESI. ital. 154. 3 On pense évidemment à Hägerström, sur ce point Faralli 1992. 37Des manifestations de cet essentialisme ne sont certainement pas difficiles à trouver, il suffit de se reporter à ce qu’il dit, au début de la Contribution, des doctrines classiques de l’État. Oxford : Clarendon Press.Rafael HERNANDEZ MARIN, 1982 : Diritto e scienza. 37 Carré de Malberg (2004 : t. 2, 213–214, n. 12). du parlementarisme et des lois oppressives comme expression de la volonté générale6. « fédéralisme associatif » est politique et sa critique politique serait écartée par le libéralisme . On the other hand, Carré de Malberg considered himself a legal positivist but some of his main thesis may appear fairly close to the Scandinavian realists. Même les réalistes scandinaves sont contraints de le reconnaître : les énoncés prescriptifs qu’ils retiennent dans leur définition du droit présupposent, pour leur existence même, c’est-à-dire leur validité, celle de l’État. différences. RDP (1994) 5. Par cette démarche, il s'éloigne donc des conceptions métaphysiques … Selon ce dernier, par Margaret Dutton. Il est, avec Hauriou (avant que celui-ci ne change de doctrine), le premier représentant de ce qu'on a appelé « l'école du service public », également connue sous le nom d'« école de Bordeaux » (Léon Duguit, Louis Rolland, Gaston Jèze, Roger Bonnard, André de Laubadère et Latournerie). Jurisprudence and Political Theory. Le positivisme sociologique de Duguit n’est rien d’autre qu’un cognitivisme. Deux auteurs français retiennent particulièrement l’attention : Duguit et Carré de Malberg. Aussi, Duguit et Figgis reconnaissent C’est, par exemple, ce que soutenait Duguit, pour qui les députés étaient des représentants de la nation parce que cette dernière les avait investis d’un mandat par l’intermédiaire de ses circonscriptions électorales. D'autres courants, plus inspirés par la sociologie, sont parfois rattachés au positivisme, même si ce rapprochement est très contesté. C'est le cas de l'objectivisme sociologique (Duguit, Scelles), du réalisme sociologique américain (Pound, Holmes) ou du réalisme scandinave (Alf Ross, Olivecrona). On trouve enfin beaucoup d'auteurs français comme Raymond Carré de Malberg ou Georges Vedel qui sont positivistes sans se rattacher clairement à une de ces écoles. Trad. Pour Duguit le droit n'est pas créé par l'esprit du peuple, mais par « quelque chose qu'elle (la théorie sociologique du droit) appelle “la solidarité sociale” » (Léon Duguit l'État, le droit objectif et la loi positive 1901). ), « The Pluralistic State », in HIRST (P.Q. »2. Trouvé à l'intérieur – Page 68Léon Duguit, tenant du positivisme sociologique, est connu pour être un des plus vifs opposants à la notion de droit subjectif202. Il rejette la conception individualiste des droits qui place l'apparition de droits subjectifs naturels ... 5 BAUME (S.), « Carl Schmitt, penseur de l’État », Introduction à SCHMITT (C.), La valeur de l’État et la signification de l’individu. ne pas figer une distinction trop stricte entre État et société. 52et concluait qu’il n’y a d’unité de l’État que parce qu’il y a une organisation. Trad. 7L’idéalisme affirme qu’il existe un monde spécifique du devoir-être séparé du monde de l’être et dont relève le droit parce qu’il comprend un devoir-être qui n’a rien de commun avec le monde des faits, qu’il ne peut donc être découvert au travers de l’examen des faits mais seulement par une connaissance des valeurs sur lesquelles se fonde le droit.6 La connaissance du droit passe dès lors non pas par la description axiologiquement neutre de faits mais par la découverte et donc nécessairement l’évaluation des valeurs qui sont au fondement du droit. L’État détrôné », in HAKIM (N.) et MELLERAY (F.) (dir. souveraineté a été consacrée comme prééminence morale. Trad. Son épistémologie est empreinte d’objectivisme et de positivisme sociologique, Rééd. (recension de la Allgemeine Staatslehre de 1925 dans laquelle Hägerström évoque largement les Hautprobleme de 1911).
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